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Conseil Municipal

COMMUNE DU BOIS D'OINGT

COMMUNE DU BOIS D'OINGT

Réunion du Conseil Municipal - Jeudi 6 mai 2010 - Séance publique


Présents :

Jean-Yves TRINCAT, Annie THILLET, Henri DE SAINT JEAN, Edith PLANET, Alain VAN DER HAM, Georges CHAVEROT, Mireille BISSUEL, Evelyne BLANC, Françoise BOLVY, Paul DURDILLY, Gérard GABERT, Patricia MERKLIN, Véronique MONTET, Piéric PROST, Jacqueline VERGELAS, Jean VILLETTE.

Excusé : Yves CLAIR, Florence GARDENAL, Eric VOUILLON.

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1/ Intervention de M. CHOMEL, architecte / présentation du dossier d'agrandissement de la salle des fêtes :

Historique du projet :

- Dossier initié à l'origine par Monsieur Charvet en 2003, avec un budget à l'époque de 110 000 € HT pour 80 m² d'agrandissement.

- Relance du dossier en juin 2009 : remise à jour de l'estimation budgétaire + transformations supplémentaires à prévoir pour l'aménagement d'une salle des familles.
On a donc 2 nouvelles parties dans ce dossier : n°1 = partie rangement
n°2 = salle des familles

>>> n°1 réévaluation de 110 à 150 000 € HT et n°2 estimation à 150 000 € HT
coût total environ 325 000 € HT.

- Les études d'avant-projet ont donc démarré sur cette base.

- Quel est l'intérêt de grouper les 2 opérations ? Avantage d'un point de vue administratif (papiers, permis de construire ...)

- Evolution de la surface à 150 m² au total >> enveloppe budgétaire portée à 395 000 € HT, à savoir 270 000 € pour n°1 et 125 000 € pour n°2.

- Le dossier pourra être traité en tranche ferme (n°1) et tranche optionnelle (n°2) soumise à différentes conditions et notamment l'obtention de subventions.

- Appels d'offres lancés le mois dernier : on a donc une proposition à 372 000 € HT après ouverture des enveloppes mais reste la vérification des offres à faire selon cahier des charges ...

- Phasage des événements : - ouverture des enveloppes ce jour.
- vérification des offres > rapport pour le 31 mai.
- présentation au conseil municipal de juin avec délibération.
- information aux entreprises non-retenues.
- 15 jours après, information aux entreprises retenues.
- réunion de préparation de chantier en juillet.
- démarrage des travaux en septembre (éventuellement avant, sous certaines conditions d'achèvement avant août).

- Il faut compter environ 6 mois de travaux.

- Il n'y aura aucun arrêt de fonctionnement de la salle des fêtes pendant la durée des travaux.

- Si travaux pour salle des familles, prévoir environ 2 à 3 mois.

- La partie sous-sol de l'agrandissement restera brute, transformable à tout moment, à aménager ultérieurement, cela pour permettre une réflexion plus globale sur la totalité de la partie basse.

- la cuisine sera rénovée avec outils de réchauffe, de ventilation, hotte et dispositifs de sécurité.


2/ Instauration des chèques-déjeuners aux agents communaux :

Chèques déjeuners inscrits au budget communal : 14 794 € pour un total de 3 619 chèques.
Chèques déjeuners d'un montant de 4 € par jour travaillé, avec une participation de la commune de 60% et 40% à la charge de l'employé.

>>> voté à l'unanimité.


3/ Point sur les travaux en cours :

* SIGNALETIQUE : - commande de trois panneaux commerçants.
- réfection de la signalisation horizontale et verticale.

* VOIE GENDARMERIE : - revêtement trottoirs et marquage.
- débouché sur route de Moiré.

* PARKING AGRI SUD-EST : - finalisation entre juin et juillet.

* AIRE DE JEUX : - terrassements en cours vers l'école publique.

* AMENDES DE POLICE : - ralentisseurs prévus rue Biolay.
- réfection rue Dumas Duvallet.
- trottoirs rue Burdet.


* PARKING SALLE DES FETES : terminé.

* TENNIS : terminé.

* RUE PEIGNAUX-DAMES : - marquage au sol du stop.

* RUE DU 11 NOV : - en cours de finition (d'ici une quinzaine de jours).
- grenaillage pour harmoniser les couleurs d'enrobés.


4/ Information concernant la communauté de communes :

Proposition faite que la communauté de communes s'occupe désormais de l'aspect voirie en totalité sans suivre les limites communales >>> voirie refaite sur son ensemble et non pas par secteur.

Une demande est faite pour aménagements rue Burdet et chemin de Boistrolles.


5/ Information concernant le SYDER :

Le SYDER connaît quelques soucis financiers (dette annoncée de 113 millions d'euros) donc réduction de façon drastique des participations :

Aux anciennes conditions, on avait jusqu'à 65% du montant pris en charge par le SYDER.

Les nouvelles conditions sont :

- Réseaux : abattement qui passe à 40% ou 50% voire 15% selon la nature des travaux.

- Contribution par habitant et par an qui augmente de 5 000 % et passe donc à 2€/hbt/an soit pour Le Bois d'Oingt une facture d'environ 4 000 €.

- Souscription possible à des compétences optionnelles 1 > éclairage public (souscrit)
2 > gaz
3 > distribution chaleur
4 > étude d'implantation de vidéo-surveillance

- Eclairage public maintenant subventionné à 23 % ou 15 % selon modalités.


6/ Autres travaux :

* Extension salle des fêtes : voir présentation projet en début de compte-rendu.

* Réhabilitation des toilettes de l'école publique (isolation mur côté préau).

* Réfection de toiture vers Dojo (probablement avant l'été).

* Immeuble Lieutaud : rafraîchissement escalier, installation digicode (financement partagé avec propriétaires mitoyens).

*Chapelle Saint-Roch : réfection + arrivée eau/électricité (travaux prévus dans l'année).

* Mises aux normes électriques : appartement directeur école publique / magasin "la belle au bois" + installation d'un chauffage.

* Création d'une VMC au Dojo.

* Travaux du Columbarium qui devraient démarrer sous peu.