Site officiel de la Mairie du Bois d'Oingt.  
Le Bois d'Oingt
 
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Démarches administratives

 CIMETIÈRE ET COLUMBARIUM

S''adresser à la mairie Tél : 04.74.71.60.51

DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

PIÈCES DÉSIRÉES
OÙ S'ADRESSER
PIÈCES à FOURNIR
COÛT / DÉLAI
Extrait de naissance
Mairie du lieu de naissance
Livret de famille
ou indiquer nom, prénoms, date de naissance
Gratuit
Extrait de naissance
d'une personne née
à l'étranger
Ministère des affaires étrangères
11 rue Maison Blanche
44091 NANTES Cédex
Imprimé à votre disposition en Mairie
Gratuit
Délai
1 mois
Extrait de mariage
Mairie du lieu de mariage
Livret de famille
ou indiquer nom, prénoms, date de mariage
Gratuit
Extrait de décès
Mairie du lieu de décès
Livret de famille du défunt
ou indiquer nom, prénoms, date de décès
Gratuit
Acte de notoriété
S'adresser au
notaire
.
Payant
Duplicata de
livret de famille
Mairie du lieu de mariage
ou Mairie du domicile
Indiquer nom, prénoms, date du mariage
Gratuit
Autorisation
de sortie du territoire
Mairie du domicile des parents
- Photocopie du livret de famille
- Carte d'identité
Gratuit
Délai immédiat
Carte nationale d'identité

Validité : 10 ans

Mairie du domicile
ou Site de la Préfecture du Rhône www.rhone.gouv.fr
.
Gratuit
Passeport biométrique
Mairie
ou Site de la Préfecture du Rhône www.rhone.gouv.fr
.
Payant
Extrait du casier judiciaire
Monsieur le ministre de la justice
Casier judiciaire national
107 rue Landreau
44079 NANTES Cédex
- Photocopie du livret de famille
- Carte d'identité
Gratuit
Délai 3 semaines
Carte grise
Mairie du domicile
ou Site de la Préfecture du Rhône www.rhone.gouv.fr
.
Payant
Certificat de nationalité
Au greffe du tribunal d'instance
Pièces prouvant la nationalité française
Gratuit
Carte d'électeur
Mairie du domicile
- Livret de famille ou carte d'identité ou extrait d'acte de naissance
- Justificatif de domicile
Gratuit
Inscription avant le 31 décembre
Légalisation de signature
Mairie
- Signature à apposer à la Mairie
- Carte d'identité
Gratuit

URBANISME

Renseignements en mairie ou sur le site www.equipement.gouv.fr